Mentions légales

Design et réalisation

Site conçu et réalisé par CC Webnet.

Contenu du site

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler.

Les photos visibles sur le site ne sont pas contractuelles.

Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par le Domaine l'Almaz. Il est strictement interdit de reproduire publier, afficher, communiquer ou de faire tout autre usage des marques, logos, nom ou titres utilisés sur ce site sans avoir obtenu préalablement l'accord du Domaine l'Almaz. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Les images utilsées sur ce site ne peuvent être reproduites, publiées, communiquées ou être utilisées d'une autre manière sans avoir préalablement obtenu la permission du Domaine l'Almaz.

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause constituerait une contrefaçon sanctionnée.

Données personnelles et cookies

Dans le cadre de son activité, pour des besoins de statistiques ou de fonctionnement du site, le Domaine l'Almaz peut être amenée à traiter des informations vous concernant. Pour connaître la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations figurant dans l'ensemble des rubriques du site, ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise en cause du Domaine l'Almaz et l'engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.

Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. En conséquence, le lecteur renonce à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle du Domaine l'Almaz en sa qualité d'éditeur du site ou sur tout autre fondement.

Le Domaine l'Almaz dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des sites externes, dont un lien hypertexte figure sur le présent site, contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

La CICP s'engage à faire son possible pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation du site conformément aux règles d'usages de l'Internet. L'accès au site est possible vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de l'éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site, qui pourront être effectuées sans vous en avoir averti au préalable.

En conséquence, la responsabilité du Domaine l'Almaz ne peut pas être engagée dans les cas suivants :